Nicolas Brémand, formateur à l’ISME, nous présente ses activités scientifiques

Nicolas Brémand, formateur à l’ISME et Doctorant à l’Université de Nantes, nous présente ses activités scientifiques.

Nicolas nous présente, grâce à des notes d’actualités, ses différents projets.

Colloque Blog Droit Européen 28 et 29 mars 2019

Nicolas Bremand a organisé un colloque international les 28 et 29 mars 2019 sur les réussites, les échecs et les perspectives de l’UE, suite au Traité de Lisbonne. Celle-ci s’est tenue à l’Université Libre de Bruxelles sur le thème « Le Traité de Lisbonne 10 ans après : une Union à la croisée des chemins ? ».

La conférence a constitué une opportunité de discuter et de réfléchir aux avancées accomplies ces dix dernières années sous l’empire du Traité de Lisbonne, d’en dresser un bilan et de réfléchir à ses faiblesses et ses possibles améliorations. Plus fondamentalement, en cette période charnière, la conférence a analysé l’avancée du projet européen tout en s’interrogeant sur l’avenir de ce projet.

Colloque Paris 3

En collaboration avec Lauréline Fontaine et Olivier Peiffert, Nicolas Bremand organise un colloque international relatif au capitalisme, libéralisme et au constitutionnalisme à l’Université Paris 3 Sorbonne Nouvelle. Ce colloque permettra d’expliquer comment les constitutions ont favorisés le Capitalisme, notamment par le droit de propriété.

Les liens d’origine entre le libéralisme et le constitutionnalisme sont bien connus, leurs évolutions l’étant un peu moins. Les liens entre le capitalisme et le libéralisme et leurs évolutions ont également été souvent soulignés et commentés. En revanche, les liens entre le capitalisme et le constitutionnalisme ont été très peu analysés, fort peu par les juristes, un peu par les économistes et par les philosophes. Le dénominateur « libéral » commun apparaît d’évidence à première vue, mais il doit quand même être sérieusement interrogé. En tous les cas, relier capitalisme et constitutionnalisme via ou non le filtre du libéralisme reste une démarche jusqu’ici largement inexplorée. Le colloque s’appuie sur une démarche pluri et même interdisciplinaire, qui réunit des chercheurs en droit, philosophie, science politique et sciences économiques.

Centre Sorbonne, 17, rue de la Sorbonne – 75005 Paris

Note d’actualité

Dans sa note d‘actualité, Nicolas nous explique comment le numérique impose notamment par le droit d’auteur des restrictions dans l’enseignement.

« Le marché unique numérique qui est une des priorités de la Commission européenne se construit peu à peu. Il a une dimension planétaire, mais également transdisciplinaire. Ainsi, il est amené à réglementer l’enseignement. La récente mise en demeure de l’Institut des techniques informatiques et commerciales (ITIC) par la CNIL pour usage excessif de la  vidéosurveillance illustre bien l’omniprésence des données dans l’activité d’enseignant. En l’espèce, l’établissement filmait en permanence le personnel, les enseignants et les élèves, dans leurs salles de cours et dans leurs lieux de vie. Cette note d’actualité se propose d’illustrer cette évolution par trois arrêts récents.

Le premier concerne le respect du droit d’auteur sur internet dans un travail scolaire.

Et le second va permettre d’apprécier les éléments constituant des données à caractère personnel dans une copie d’examen.

Enfin, il sera examiné la responsabilité conjointe d’un administrateur d’une société de formation pour le traitement des données personnelles. »

Par Nicolas BREMAND

Séminaire doctoral

Nicolas a effectué une intervention sur l’influence des droits fondamentaux sur le droit de l’immigration. Il y a expliqué l’impact des droits de l’homme notamment en mer sur l’entrée sur le territoire de l’UE des migrants.

« Les illustrations de l’engagement de l’Union européenne dans des actions en faveur de la sécurité internationale paraissent aujourd’hui innombrables. Pourtant, progressivement, l’appréhension de cette question a fondamentalement évolué dans le cadre de l’Union européenne. La frontière entre sécurité intérieure et sécurité extérieure s’est déplacée, brouillée, voire parfois s’est effacée. Les évolutions des menaces et des crises et conflits ont été telles que l’appréhension de la sécurité elle-même a connu de profondes mutations, impliquant une adaptation des instruments mis au service de sa préservation. En se substituant au « traditionnel » conflit interétatique, les guerres civiles aux répercussions régionales, puis les phénomènes transnationaux (terrorisme, criminalité organisée, mais aussi gestion des flux migratoires etc.), ou encore les menaces hybrides ont posé de nouveaux défis sécuritaires. »

Merci Nicolas !

Ecole ISME Nantes